Simone Donnefort

De: Donnefort (Simone)
conseillère régionale de Poitou-Charentes
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléante
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Donnefort, née Gendreau (Simone, Hélène)
professeure d'université ; 37 ans de services civils, d'activités professionnelles, associatives et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Donnefort (Simone)
conseillère régionale de Poitou-Charentes
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléante
Remplace:M. Surjous (Robert)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Donnefort (Simone)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Donnefort (Simone)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Donnefort (Simone)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Gorry (Louis)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000756020(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Donnefort (Simone)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Gorry (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Donnefort (Simone)
suppléante
Objet:
membres du comité de décentralisation
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des collectivités territoriales
Groupe:
Comité de décentralisation
JORFTEXT000000555675(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995